Afin de vous aider, nous avons listé les principales sociétés de gestion des droits d’auteurs du secteur musicale dans le monde. Notez que vous pouvez vous inscrire à n’importe quelle société de gestion de droits d’auteurs, si vous répondez aux critères et fournissez un dossier complet. Nous vous invitons à consulter les sites de chacune afin d’y voir plus clair.

France
Sacem

USA
Ascap

Royaume-Uni
MCPS /PRS

Algérie
O.N.D.A

Luxembourg
Sacem

Canda
Socan

Belgique
Sabam

Si vous avez des questions, n’hésitez-pas à les poser sur notre forum, ou ajouter vos commentaires à cet article.

Lors de la diffusion d’une oeuvre sur une station de radio, webradio, club, chaine de télévision, attente téléphonique… une somme est ponctionnée et reversée aux ayant droits de l’oeuvre: Les droits de productions (Producteur, licencié), puis les droits d’auteurs (Editeur, Auteur, Compositeur, Arrangeur…)

Chaque passage est calculé à la seconde, et donne droit un une rémunération. Mais concrètement, comment cela se passe?

Mon titre a été diffusé 10 fois sur NRJ, une fois sur BBC 1, 50 fois sur Scoop… Combien vais-je toucher?

Nous allons commencer par le calcul des redevances médias. En effet, la diffusion de son, image ou vidéo et soumis aux droits d’auteurs (copyright), et implique le paiement d’un % du chiffre d’affaire de l’entité aux sociétés d’auteurs. Par la suite, ce montant sera divisé par le nombre total de seconde de musique diffusée (nous prenons dans ce cas un exemple radio).  A partir de la, le cout de la seconde étant calculé pour l’année 200X, la radio transmet aux sociétés d’auteurs des piges de diffusions afin de calculer le montant de la redevance de chaque titre.
Si nous avons une seconde à 0,05 cents sur une radio, que votre titre fait 3 minutes, le total par diffusion sera de 9 euros.

Vous êtes auteur à auteur de 25%? Vous toucherez environ 2 euros par passage sur la radio dont la seconde est payée 0,05 cents. (sachant la société d’auteur déduira les frais de gestions, les charges, la TVA…)

Pour les clubs, webradios, salles de concerts, il sera appliqué un forfait, cela depends des emplacements, capacité des salles, couvertures…