A l’heure où les premiers labels participatifs déposent le bilan, Kiss Kiss Bank Bank confirme son modèle radicalement différent basé sur l’intermédiation entre les artistes et les internautes en lançant sa V1 le 3/03/2010.

Sur Kiss Kiss Bank Bank, les artistes signés sur des labels indépendants financent et développent leurs projets avec leurs communautés de fans ou d’amis en conservant 100% de leurs droits.

Le principe est simple : plus l’internaute participe, plus il s’offre de proximité avec l’artiste et son projet.

Rafale, du label Rise, a réussi sa levée de fonds sur Kiss Kiss Bank Bank destinée à la production de ses deux Maxis.

Deux semaines après l’ouverture de sa V1, Kiss Kiss Bank Bank annonce que Greenshape, dernière signature du label Sober&Gentle, produira, grâce à la participation des KissBankers, son premier album avec Mark Daumail de Cocoon dans le studio de Bjork en Islande.

Artistes et labels indépendants, Kiss Kiss Bank Bank est l’OUTIL digital participatif idéal pour la création et le développement de vos projets.

Le principe de Kiss Kiss Bank Bank est simple :

Permettre aux artistes signés par des labels indépendants de financer et développer leurs projets avec le grand public, leurs fans ou leurs communautés d’amis.

L’Artiste présente son projet sur une page dédiée.

Il fixe le montant visé pour son projet.

Il fixe les bonus qu’il délivrera aux internautes en fonction du niveau de leurs participations.et plus ces dernières sont élevées, plus l’artiste offre de proximité avec son projet :

Des albums, des places de concerts, des inédits, des backstages, des aftershows, des dédicaces, des invitations en studios et aux répétitions, crédits dans les livrets, des chansons sur mesure, des featurings, des diners avec le management, des rencontres avec les artistes, des concerts à domicile, des DJ sets à domicile, etc.

Parmi les bonus proposés, l’artiste pourra choisir de partager avec les Kiss Bankers un pourcentage des recettes nettes de son projet, pendant une période donnée tout en conservant 100% de ses droits.

Attention, cette promesse est un engagement fort vis à vis de la communauté de fans ou d’amis de l’artiste. Kisskissbankbank éliminera définitivement les artistes qui ne respecteraient pas leurs engagements.

Contrairement aux labels participatifs, dépendants de la rentabilité de leurs artistes, le modèle économique de Kiss Kiss Bank Bank fonctionne grâce à un pourcentage prélevé sur les levées de fonds des projets. Ce qui rend son modèle beaucoup plus solide. A terme, c’est donc le nombre de projets qui fera le succès du modèle de Kiss Kiss Bank Bank.

Une expérience inédite, et le plaisir de contribuer à la naissance ou au développement de projets artistiques divers et variés. Telle est la promesse principale proposée aux Kiss Bankers.

Tous les projets seront validés par Kiss Kiss Bank Bank selon des critères de qualité et de fiabilité consciencieusement établis.

www.kisskissbankbank.com

La SPPF (Société Civile des Producteurs de Phonogrammes en France) propose plusieurs types d’aides pour encourager la production musicale en france, dont l’aide à le production d’un disque.

Conditions pour présenter un dossier de demande d’aide à la production d’un disque :
• Le dossier doit être présenté à la commission avant la fabrication et la commercialisation du disque.
• Un même demandeur/producteur/label ne pourra recevoir que 12 subventions par an maximum.
• Le demandeur doit être le producteur du CD et doit avoir produit deux albums antérieurement à sa demande.

Pour en savoir plus :
Rubrique de demande d’aide de la SPPP
Adhésion à la SPPF

MXP4Café est un lieu de rencontre et d’exposition virtuel qui permettra aux artistes d’uploader leurs fichiers de musique interactive MXP4 afin de les partager avec d’autres musiciens et leurs fans. Musinaut espère ainsi offrir un espace idéal pour encourager compositeurs, producteurs, DJ, membres de groupes et créateurs de musique, à développer leur créativité musicale en devenant membres d’une nouvelle génération d’artistes.

La technologie MXP4 a été lancée en septembre 2008. Ce format audio numérique transforme la musique enregistrée par les artistes en une expérience interactive, multi sensorielle, propice à la créativité et modulable pour le plus grand plaisir des auditeurs. Les musiciens disposent pour cela du logiciel MXP4Creator qui leur permet de créer leurs titres au format MXP4. Les fichiers peuvent ensuite être lus avec le logiciel MXP4Player, téléchargeable gratuitement sur www.mxp4.com.

Andrew Sheehy, directeur de la recherche chez Generator, entreprise spécialisée dans l’analyse de musique, pense que le format MXP4 marque un tournant pour l’avenir et le développement de la musique, ainsi que pour les habitudes d’écoute :

« En offrant aux artistes de nouveaux supports de présentation de leur talent créatif, le format de musique interactive MXP4 de Musinaut donne à la musique une nouvelle dimension. L’émergence de nouveaux formats de musique virtuelle interactive influera notablement à l’avenir sur les modes de consommation de la musique. »

L’adhésion au MXP4Café est gratuite, permettant ainsi aux musiciens de rencontrer des artistes et maisons de disques du monde entier, de partager leurs idées et de présenter leur musique.

Le chargement de titres au format MXP4 avant le 31 décembre 2008 permettra de bénéficier d’une licence complète du logiciel MXP4Creator.

 
Les membres du MXP4Café peuvent :

• créer leurs propres pages de profil personnel afin de se présenter et de faire découvrir la musique qu’ils créent avec la technologie MXP4
• uploader leurs fichiers MXP4 et créer des widgets MXP4Player à incorporer dans les pages Web, les blogs ou les sites de réseaux sociaux
• télécharger le logiciel MXP4Creator ; obtenir une version GRATUITE du logiciel jusqu’au 31 décembre 2008 ; les artistes qui auront uploadé des titres, obtiendront également une licence gratuite COMPLÈTE de MXP4Creator
• bénéficier du support de l’équipe technique et musicale et s’inscrire à des sessions de formation gratuites
• devenir acteurs de la nouvelle génération MXP4 
• recevoir des invitations pour participer à des concours internationaux

Plus d’infos:
www.mxp4.com/community/

Producteur pour Jean Michel Jarre, remixeur de Kylie Minogue, Bob SInclar ou encore le couple de DJ SUPERSTAR Deep Dish, co producteur et co compositeur de David Guetta, Joachim nous offre enfin son premier album, et à sa façon !

15 nouvelles bombes electro, disponibles depuis www.joachimgarraud.com avec un concept révolutionnaire : Commander son album personnalisé.
En effet, les fans seront heureux de pouvoir personnaliser leur exemplaire (nombre de titres à inclure, style du cd, pochette, cover…) de quoi se sentir privilégié en créant soit même sa propre copie de l’album de Joachim, et cela marche ! En quelques semaines à peine, le DJ superstar a écoulé plusieurs milliers d’exemplaires de son album A LA DEMANDE.

Joachim Garraud, sauveur de l’industrie du disque ?
Peut être ! Ce qui est certain, c’est que l’idée est originale, cela plait et marche, malgré un prix plus élevé que le prix d’un album simple, avec des paniers pouvant aller de 30 à 60 euros la copie.

Avec l’un des forums français les plus actifs (11000 membres), nous souhaitons un réel succès à cet album très promoteur à tous les niveaux !

Photos de Joachim Garraud TOUR 2008

Producteur de musique, label producteur, DJ Producteur, il existe tellement  d’appellations différentes dans la profession qu’il est très difficile de s’y retrouver  particulièrement en ce qui concerne la compréhension de sa fonction, de son rôle ainsi que son statut légal.

Pour commencer, il faut savoir que le producteur a pour mission de créer un produit. On parle d’œuvre dite « produite ». Ses fonctions l’amènent à assister et à superviser les étapes suivantes :

• Rassembler les équipes (interprète, éditeurs et auteurs…)
• Coacher et superviser l’enregistrement des vocaux
• Suivre les différentes phases de mixage jusqu’au mastering
• Financer l’ensemble des visuels qui seront exploités ; logos, création des pochettes single, album, séance photo de l’artiste…

Le producteur avance une grosse partie des dépenses liées à l’ensemble des étapes de production.
A ce titre il se rémunère sur les ventes réalisées (CD, Vinyles, téléchargements…)
A savoir

- Si vous êtes producteur sans structure juridique (label), vous pouvez avoir un identifiant ISRC sans avoir de label, c’est le licencié (un autre label) qui enregistrement l’œuvre à la société de gestion de droits des productions, mais avec VOTRE CODE ISRC, ne laissez pas le licencié utiliser le siens, il n’est pas producteur !

- Ne pas confondre Producteur et Compositeur, dans certains cas des artistes sont producteurs, ils ont donc les deux casquettes, mais l’un n’empêche pas l’autre et sont des statuts complètement dissocié.

Mallis, pouvez-vous nous parler de votre mission artistique, celle de dénicheur de talents ?

Bonjour ! A la Grosse Radio nous considérons que c’est toujours la musique et donc les artistes qui doivent avoir la priorité.

En constatant que sur les autres médias la valeur artistique ne représente plus qu’une toute petite part dans les choix de programmation, nous avons voulu proposer un programme alternatif à cette uniformité rétrécie.

Pour nous, la musique doit-être accueillie de la même manière, qu’elle nous soit envoyée par une multinationale ou par le voisin du dessus.

En proposant ce programme mélangeant les titres majorisés, indés et autoproduits nous avons été identifiés par les artistes en un rien de temps, et nous avons reçu tellement de demandes de diffusions que nous ne pouvions plus fournir.

Vu qu’il était hors de question pour nous de laisser tomber tous ces artistes nous avons décidé de développer en interne une interface de gestion de ces demandes.

Cette interface se nomme “l’antenne interactive” car elle est le lien entre les artistes, le staff de la Grosse Radio, les auditeurs et les internautes. Elle est en quelques sorte le noyau central de notre site et de l’antenne de la radio proprement dit.

Un artiste envoi son titre, si c’est du rock nous le soumettons aux votes des internautes et d’un comité d’écoute, si le titre obtient 65% des deux côtés, nous l’ajoutons en playlist sur notre antenne. Inutile de vous dire que nous recevons un très grand nombre de demandes, toutes ne sont pas acceptées, mais nous répondons à tout le monde et jouons “le jeu”. Il y a une communauté de musiciens qui laissent des commentaires et des conseils sur toutes les demandes, ce qui est aussi un plus.

Et puis… les artistes le savent, quelle radio répond systématiquement aux expéditeurs de maquettes ?
Quelle radio écoute systématiquement tous les disques qu’elle reçoit ?
Pas le temps ? Pas les moyens ? Nous avons réussi ce tour de force sans moyen, et sans salariés…

LaGrosseRadio.com, pourquoi ce nom ?

Comme souvent chez nous, les idées naissent autour d’une table de potes. C’est ce qui s’est passé en 2003 pour le nom. On s’imaginait créer un programme, en se disant que cette nouvelle webradio serait bien petite dans le paysage audiovisuel mondial, qu’il n’allait pas être facile de se faire remarquer des auditeurs, de se faire identifier par la profession etc… A force de se dire qu’on n’aurait pas les moyens des grosses radios, on s’est dit alors qu’on serait La Grosse Radio !

Ce nom nous va bien, je ne m’en lasse pas. C’est un nom que l’on remarque, surtout à une époque où ce qui et gros est banni. Et puis cela va avec le gros son que l’on diffuse, cela va avec notre ton à l’antenne souvent potache, quasiment tout le temps au second degré.
Du coup nos auditeurs sont tous des “gros”, c’est affectueux !

Comment se passe le choix de mise en rotation d’un titre, vu le grand nombre de productions que vous recevez ?

J’ai répondu à cette question en répondant à la première, mais j’ajoute que nous avons développé des outils qui suivent pour nous l’audience et nous donnent des indications très précieuses qui nous aident à ajuster notre programmation. Je ne dévoilerai pas ici nos secrets, mais ce qui est certain c’est que la Grosse Radio utilise les possibilités informatiques et d’internet à 300%. La Grosse Radio regroupe des passionnés dingues de radio, des dingue de rock passionnés de musique, des jeunes fêlés de développement informatique, le reste étant des gros passionnés de cette aventure qui nous filent des coups de main énormes. Pour qui, pourquoi ? Pour le rock, tout le rock et une radio vraiment libre…
Prenez-vous en compte les commentaires de vos internautes concernant les titres diffusés ?

Oh oui ! Notre site internet permet à n’importe qui de laisser un commentaire sur le disque diffusé à l’antenne en un seul clic.

Car TOUS les artistes diffusés ont leur page, qu’ils soient passés une seule fois ou 300.

De plus, sur chaque disque les internautes ont la possibilité de cliquer sur GOOD ou BAD selon qu’ils l’aiment ou non. Ce système est d’ailleurs utilisé par d’autres webradios, mais nous, nous l’avons associé à un de nos outils qui étudient le comportement des auditeurs pendant la diffusion des disques.
Ensuite nous utilisons toutes ces données pour peaufiner la programmation et placer les disques de manière à faire plaisir à ceux qui nous écoutent, tout en les “forçant” à découvrir de nouvelles choses.

Quels conseils pouvez-vous donner aux jeunes producteurs et artistes pour vous faire parvenir leurs titres ?

Rien de plus simple chez nous, pas de timbre postal, pas de frais d’inscription, juste une fiche à remplir sur notre site ! Il suffit de dérouler le menu “antenne interactive”, de choisir “proposez vos œuvres” et de se laisser guider.

Vous est-il déjà arrivé de ne pas jouer un titre et de revenir sur votre décision pour X raison ?

NON. Enfin c’est évidemment plus nuancé que cela. Concernant les disques majorisés nous n’avons aucun scrupule à les retirer si ils ne plaisent pas à nos auditeurs. Nous les diffusons plus comme une information de l’actualité discographique du moment. Ces disques ont été fabriqués et promus comme “des produits”, nous les traitons donc de même :)
En revanche pour la musique indé et autoproduite, nous sommes beaucoup plus souples. Il y a par exemple des morceaux qui nécessitent plusieurs écoutes avant d’être appréciés, dans ce cas nous jouons sur la durée (moins souvent plus longtemps). D’autres plaisent tout de suite, nous les jouons donc beaucoup sur une durée plus réduite, et ensuite ils rejoignent nos “golds”
Bref, on essaie de traiter au cas par cas.
Des exclusivités et nouveautés à venir sur vos ondes prochainement ?

La dernière nouveauté est le Top5 lancé en septembre dernier. Grâce à nos outils et d’autres, nous diffusons 3 fois par jour les 5 disques que les auditeurs ont préfèrent à l’instant T. Ce programme fonctionne de manière 100% automatique, et nous jouons le jeu complètement en laissant faire la machine, donc les auditeurs.
La nouveauté sera la déclinaison en top20 le dimanche soir, normalement dès la mi-novembre.
Sinon sachez que nous recevons chaque semaine des groupes dans nos émissions en direct pour des interviewes, des lives acoustiques en direct, et que notre grille des programmes évolue beaucoup.

Des exclusivités ? Il y en a toute la journée sur la Grosse Radio !

Merci à vous de votre intérêt pour la Grosse Radio, j’espère avoir donné envie à vos lecteurs de venir nous rejoindre, car au-delà de la radio, il s’est créé autour une véritable communauté de gens qui se parlent sur le forum, se rencontrent en dehors, font la fiesta, organisent des concerts, etc… Soyez Gros !

Mallis
Président de la Grosse Radio.
www.lagrosseradio.com

Bonjour Laurent, parlez-nous de vos 2 compétences, celle d’être DJ mais aussi Compositeur / Producteur ? L’un ne va pas sans l’autre selon vous ?
Bonjour ! Oh la ! Votre première question commence bien (rire). Tout d’ abord, j’ai monté mon propre studio depuis quelques années, comme je voyage beaucoup pour mes sets, le fait d’avoir un studio me permet de produire des titres dès que je le peux. En parallèle, j’apprécie le fait de pouvoir collaborer avec d’autres artistes chez moi, cela offre une dimension plus humaine, que l’on ne trouve pas forcement dans un studio extérieur. Après, produire pour produire, sans échanger avec le public, j’avoue ne pas voir d’intérêt à tout cela. Dans mon cas, je ne peux vraiment pas choisir entre les deux.

Comment se passe vos répétitions et enregistrement ? (Lieu, durée, travail en équipe), pouvez-vous nous parler des logiciels que vous utilisez ?
En studio chez moi tranquille au calme, avec d’autres artistes très souvent. La durée et parfois de 3 semaines sans sortir, et parfois 2h en coup de vent. Cela dépend de mon actualité, de mes tournées etc. Ah pour le logiciel, Pro Tools, mais chut pas de pub !

Mixez-vous souvent ? Si oui, voyez-vous la différence entre chaque salle que vous visitez ?
Tout les week end et parfois plus. Evidemment, le public varie au sein même d’une région. Tout dépend du lieu, de sa capacité, du feeling aussi. Bien sur, je commence à connaître les préférences locales, je dois donc m’adapter et anticiper. Tant mieux d’ailleurs, c’est toujours un challenge sans cela on se lasserai très vite. J’essaie donc de surprendre parfois mais j’ai finalement plus l’impression que les surprises sont pour moi la plupart du temps. Et j’adore ça !

Votre meilleur souvenir en club ?
Il y en a tellement, mais j’ai justement gardé des souvenirs mémorables de mes 10 ans de résidence au Queen, ou encore en Colombie il y a quelques années sur une plage devant 25 000 personnes.

Quelle est votre prochaine actualité ? Des choses à venir?
Un best of de mes titres avec des remix de grands DJ internationaux et un nouvel album l’année prochaine. Pour les tournées, je n’arrête vraiment jamais mais j’ai des projets qui se préparent à l’étranger, « Wash my World » étant sorti dans une trentaine de pays.
Pour la suite, on peut me souhaiter que  je continue à m’éclater autant dans mon travail et pour la petite réplique classique « de garder la santé » encore et toujours.
Et puis quelques surprises aussi…

Avec l’arrivée d’internet, les talents ont aujourd’hui une grande liberté pour faire connaitre leurs œuvres au public, quels sont les moyens / outils que vous conseillez?
C’est très bien, je trouve. En fait, je ne vois pas trop comment on pourrait trouver cela mauvais. Des jeunes qui s’intéressent à la musique, qui chantent et qui dansent cela a toujours existé. Pour les conseils,  je vais rester très mais alors trop moralisateur (lol) : bien s’entourer, travailler et de ne pas se contenter de son seul talent.

Il ne faut pas non plus se laisser abattre face à certains échecs. L’hygiène de vie est aussi primordiale, c’est banal mais un « esprit sain dans un corps sain » ca veut tout dire… je radote un peu là non ?
Sinon coté équipement, on trouve du super matos à des prix abordables aujourd’hui chacun doit trouver son outils, un peu comme un artisan…

Le code EAN/UPC  est présent sur tous les produits de consommation que ce soit les disques, les vêtements ou encore les produits alimentaires. Il est présent sur les étiquettes de prix et permet d’identifier les produits.  Pour les supports physiques comme les CD ou les vinyles, il est représenté sous la forme d’un code barre.  Dans le cadre d’une distribution digitale, il permet d’identifier chaque support (Single, EP, Album…) dans le circuit de distribution, le nom du support n’étant pas toujours suffisant.
Il peut arriver qu’un même support puisse avoir 2 codes UPC différents en fonction des pays lorsque les licences ne sont pas les mêmes.

Le code UPC (pour Universal Product Code ) est composé d’une suite de 12 caractères et reste le code d’identification le plus utilisé aux Etats-Unis.
Le code EAN (pour European Article Numbering) est lui composé d’une suite de 13 caractères. Cette codification est la plus utilisée au monde. La seule différence avec le code UPC réside dans ce fameux 13ème caractère.

Décomposition du code EAN
- Le préfixe : composé de 2 ou 3 chiffres, il représente le code du pays émetteur.
- Numéro de participant : 4 à 5 chiffres, il est fournit par l’organisme EAN du pays émetteur.
- Numéro d’article : En 5 chiffres, c’est le numéro du producteur du produit
- Chiffre de contrôle : Appelé  « Check Digit » en anglais, selon les 7 ou 12 premiers chiffres qui composent le code.

 
Comment obtenir un code UPC/EAN ?
Ce code est fournit par le distributeur final du produit. Lorsqu’il s’agit d’une distribution physique, c’est la maison de disque ou de distribution qui le fournit. En cas de distribution digitale, le code est également fournit par la maison de disque ou l’agrégateur (le distributeur digital).

Dans cet article, nous vous présentons un modèle de clause “type” dans le cadre d’un contrat de licence. Les taux sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le projet, label, térritoire.

Contrat de licence exclusive, ca rapporte quoi et combien ?
En contrepartie du droit d’exploitation qui lui est concédé au titre des présentes, LA SOCIETE versera au PRODUCTEUR une REDEVANCE, ci-après dénommée « LA REDEVANCE » calculée sur 100% des ventes, au prorata numeris (Redevance divisée par le nombre de titres présents sur le support, comme dans le cas d’une compilation), et dont le taux est fixé ci-après.

En cas de commercialisation et diffusion de L’ENREGISTREMENT assurées par LA SOCIETE directement, d’un commun accord, les parties définissent le prix de vente en gros comme étant

- le prix de facturation pratiqué par LA SOCIETE, ou par la ou les sociétés auxquelles il aura confié la distribution des phonogrammes/vidéogrammes, et tel que publié au catalogue auprès de ses clients,
- diminué de toutes taxes, dont notamment la TVA, et des réductions ou abattements admis par les sociétés d’Auteurs affiliées au BIEM pour le calcul des droits de reproduction mécanique (à la date de signature des présentes, les abattements BIEM/SDRM admis sont de 10% et 9%).
Il est convenu que dans l’hypothèse où lesdits abattements viendraient à être modifiés dans le cadre d’un nouveau contrat BIEM, les nouveaux abattements se substitueraient aux précédents et ce, dès le premier jour du semestre civil suivant leur entrée en vigueur. Dans l’hypothèse où ils viendraient à être supprimés, les derniers abattements en vigueur continueraient à s’appliquer.
Par ailleurs dans l’hypothèse où LA SOCIETE ou son distributeur seraient rémunérés sur la base du prix de détail, la redevance applicable sera calculée sur 70 % (soixante dix pour cent) de ce prix de détail.
- diminué d’un pourcentage complémentaire correspondant au prix de revient des pochettes, jaquettes ou autres conditionnements nécessaires à la commercialisation des supports de L’ENREGISTREMENT à savoir :

a. 20% (vingt pour cent) pour les supports vinyles, musicassettes single et maxi (2 à 5 titres), maxis 45 tours 30cm et  albums 30cm vinyle,
b. 30% (trente pour cent) pour : DAT, DDC, MINI-DISC, Cd-rom, ainsi que pour les nouveaux supports de type audionumérique non encore commercialisés de jour
c. 25 % (vingt cinq pour cent) pour les supports courts.

En cas de commercialisation et diffusion de l’ENREGISTREMENT assurées par un sous licencié
Les parties conviennent que les sommes nettes perçues par LA SOCIETE d’un sous licencié s’entendent après déduction de tout frais de perception, de contrôle, de répartition, de toutes commissions et retenues, de tous impôts et autres taxes à quelques titres que ce soit.

Calcul de la redevance

- Pour les ventes effectuées au sein du TERRITOIRE dans les circuits habituels de distribution : 14%       

- Pour les ventes effectuées au sein du TERRITOIRE hors des circuits normaux de distribution :

• En cas de vente directe du phonogramme par correspondance et/ou à distance ou en cas de distribution par des organismes de vente par correspondance et/ou à distance (dites « ventes clubs ») ou de direct marketing, le taux de la REDEVANCE sera fixé à la ½ (la moitié) de celui qui serait normalement applicable et calculé sur les mêmes bases que celles mentionnées à l’article VIII.2°.I ci-dessus.

• Pour les ventes effectuées dans des sériées à prix réduits, dites « midprice » ou « budget », le taux de la REDEVANCE sera fixé à ½ (la moitié) de celui qui serait normalement applicable et calculé sur les mêmes bases que celles mentionnées à l’article 9.2.1 ci-dessus.
Sont considérées comme « séries à prix réduits » les ventes dont le prix de vente en gros hors taxes n’excède pas 70% (soixante dix pour cent) du prix de vente en gros hors taxes du phonogramme de compilation en sortie dite sous licencié.

• En cas de campagne de publicité payante intensive par les médias, notamment radio et télévision, le taux de la REDEVANCE sera fixé à ½ (la moitié) de celui qui serait normalement applicable et calculé sur les mêmes bases que celles mentionnées à l’article 9.2.1 ci-dessus.
Par « campagne intensive de publicité », on entend toute campagne de publicité d’une valeur brute prix tarif globale de 15.000 (quinze mille) euros hors taxes minimum, incluant les coûts de réalisation de tout élément et/ou matériel publicitaire tel que notamment spots, affiches, tracts et tous autres frais directs, étant entendu que cette valeur pourra indifféremment être à la charge de la SOCIÉTÉ ou de toute autre société tierce ou affiliée dans le cadre d’accords particuliers conclus avec cette dernière.
Dans le cadre des dispositions du présent paragraphe, la réduction du taux de redevance sera applicable par la SOCIÉTÉ pendant une période commençant le premier jour du mois précédant le mois au cours duquel a commencé la campagne intensive de publicité et expirant 6 (six) mois suivant le dernier jour du mois au cours duquel elle s’est achevée. A l’issue de cette période, le taux de redevance normalement applicable aux ENREGISTREMENTS considérés sera à nouveau appliqué.

• En cas de vente de « produits kiosques », le taux de la redevance sera calculé sur la base équivalent prix de gros hors taxes du support phonographique considéré.

• Par base équivalent prix de gros hors taxes, il convient d’entendre une base égale à 70 % (soixante-dix pour cent) du prix public hors taxes du support phonographique considéré.

• Dans la cadre d’une vente liée à un fascicule, le prix de vente au public hors taxes de référence sera celui dudit support phonographique, tel que figurant dans le fascicule auquel il sera joint, ramené à une base hors taxes.

• En cas de mise à disposition du public des ENREGISTREMENTS par l’intermédiaire de réseaux numériques de transport de données (à l’exclusion de toute vente de supports), le taux de redevance applicable sera égal à 20% du taux applicable sur la vente d’ENREGISTREMENTS sous forme d’Albums ou de singles.
L’assiette de calcul sera le prix de gros applicable à ce mode de communication diminué de tous frais directs et de toute commission de prestataire, ainsi que des abattements admis par les sociétés d’Auteurs affiliées au BIEM pour le calcul des droits de reproduction mécanique. A défaut d’existence d’un tel prix de gros, l’assiette sera les recettes nettes encaissées.
Dans l’hypothèse où la Société serait rémunérée sur la base d’un prix de détail, la redevance sera calculée sur 70% de ce prix de détail hors taxes.

 
Généralités

- La Société pourra distribuer à des fins promotionnelles des phonogrammes qui seront exonérés de redevances, ce dans la limite des usages de la profession.

- Les phonogrammes retournés ne donneront pas lieu à versement de redevances.

- La REDEVANCE comprend la redevance due aux Artistes-Interprètes ayant participé aux Enregistrements ainsi qu’à tout ayant droits éventuels.

Le PRODUCTEUR garantit La Société contre tout recours des ayants droits à ce sujet.

LA SOCIETE se réserve la possibilité de confier à une société tierce au présent contrat le soin de calculer et de payer pour son compte au PRODUCTEUR la REDEVANCE qui lui sera due en exécution du présent contrat.

Si la commercialisation et la diffusion de l’ENREGISTREMENT sont assurées par un tiers, notamment un sous licencié du LICENCIE bénéficiant d’un droit exclusif, la REDEVANCE due au PRODUCTEUR sera de :

- 50% (cinquante pour cent) des sommes nettes perçues et encaissées par LA SOCIETE si la sous licence est concédée à une société ayant son siège social hors de France et de la principauté de Monaco.

- 50% (cinquante pour cent) des sommes nettes perçues et encaissées par LA SOCIETE si la sous licence est concédée à une société ayant son siège social en France ou en principauté de Monaco.

Dans le cas où LA SOCIETE reproduirait ou ferait reproduire l’ENREGISTREMENT, ou concéderait à un tiers le droit de reproduire l’ENREGISTREMENT avec des ENREGISTREMENTS non régis par le présent contrat sur un même phonogramme (ci après dénommé « PHONOGRAMME DE COMPILATION »), la REDEVANCE due au PRODUCTEUR sera de 50% (cinquante pour cent) des sommes nettes perçues et encaissées par LA SOCIETE.
ARTICLE 10. Enregistrements Vidéographiques

- Conformément aux dispositions de l’article 2, il est rappelé que le PRODUCTEUR est titulaire du droit exclusif de reproduction et d’exploitation sur tout support audiovisuel des interprétations d’œuvres musicales objet des présentes de l’ARTISTE.

Dans l’hypothèse où le PRODUCTEUR réaliserait ou ferait réaliser des vidéomusiques et/ou vidéogrammes reproduisant les prestations ou les ENREGISTREMENTS d’œuvres musicales de l’ARTISTE objet des présentes, la SOCIETE est seule habilitée à reproduire ou faire reproduire, ainsi qu’à diffuser ou faire diffuser à titre commercial ou promotionnel lesdits vidéogrammes et/ou vidéomusiques pour la durée d’exploitation fixée à l’article ci-dessus.

Dans l’hypothèse où la Société participerait au financement d’une Vidéomusique ou d’un Vidéogramme, les sommes investies par la Société seront considérées comme une avance récupérable, elles seront donc refacturées au PRODUCTEUR et le règlement sera opéré par compensation sur les redevances.
 
- Le cas échéant, aux fins de réalisation de vidéogrammes et/ou vidéomusiques, quelqu’en soit le type (longue durée et/ou vidéomusique illustrant une seule œuvre musicale), le PRODUCTEUR mettra, à la demande de la SOCIETE, l’ARTISTE à sa disposition pour procéder aux prises de vue et/ou de son, soit au cours des séances d’Enregistrement, soit au cours de concerts publics ou dans tout autre lieu destiné à cet effet choisi d’un commun accord entre le PRODUCTEUR et LA SOCIETE.

- Les recettes nettes d’exploitation des vidéomusiques, des ENREGISTREMENTS des présentes (telles que définies ci-après) seront réparties au prorata de la contribution effective du  PRODUCTEUR et la SOCIETE.

Il est entendu que les vidéomusiques reproduisant les ENREGISTREMENTS objet des présentes sont gérées et administrées exclusivement par LA SOCIETE, qui sera seule habilitée à les fournir à tout diffuseur de son choix, que cette diffusion intervienne à titre commercial ou promotionnel.

En tant que de besoin, le PRODUCTEUR donne mandat exprès à LA SOCIETE pour effectuer toute déclaration des vidéomusiques objet des présentes à la SPPF, et procéder à la perception des droits de diffusion y afférents auprès de la SPPF ou de toute autre société civile chargée de l’exercice desdits droits.

Par “recettes nettes d’exploitation” les parties conviennent d’entendre :

a) droits de diffusion :

Par recettes nettes, il convient d’entendre l’ensemble des sommes hors taxes perçues à l’occasion de l’exploitation par télédiffusion de la vidéomusique, au fur et à mesure des diffusions et paiements effectués par la SPPF ou toute autre société civile de perception sous déduction des seuls frais suivants :
- frais de duplication,
- commission de perception et de répartition de la société civile de perception,
- paiement des ayants droits.

En ce qui concerne les droits de diffusions non perçues par la SPPF, on entend par recettes nettes les sommes hors taxes encaissées par la SOCIETE.

b) ventes pour usage privé :

Les recettes nettes à provenir de l’exploitation commerciale des vidéomusiques et/ou vidéogrammes, à savoir pour le PRODUCTEUR, une redevance calculée sur le prix de gros hors taxes du vidéogramme diminué d’un abattement forfaitaire de 20% (vingt pour cent), et fixée à :

 - vidéocassettes :  18% (dix huit pour cent),
 - laserdisc / CDV / DVD :  15% (quinze pour cent)

• En ce qui concerne l’exploitation à l’étranger, le taux de redevances applicables sera égal aux trois quarts (3/4) de ceux mentionnés ci-dessus.
• Dans l’hypothèse de vente hors des circuits commerciaux normaux (série économique, clubs…) cette redevance subira les mêmes règles de déduction et d’abattement que celles visées à l’article 9.
• En cas de mise à disposition du public des Enregistrements vidéographiques objet des présentes par l’intermédiaire de réseaux numériques ou autre nouveau mode de communication au public, le taux de redevance applicable subira les mêmes règles d’abattement que celles prévues ci-dessus pour les Compact Discs Vidéo ou laserdisc ou DVD, la base de calcul étant le prix de gros catalogue téléchargement hors taxes pratiqué par la SOCIÉTÉ, ou à défaut, les recettes nettes encaissées par la SOCIÉTÉ.
• En cas d’exploitation des vidéomusiques ou vidéogrammes sur un support nouveau, les conditions applicables de cette exploitation seront celles fixées pour les laserdisc et CDV.

c) Autres exploitations :

En cas d’exploitations autres que celles décrites ci-dessus et notamment en cas de location, on entend par recettes nettes, les sommes hors taxes perçues par la Société au titre de l’exploitation des vidéomusiques et vidéogrammes.

10.4 Il est précisé qu’aucune redevance ne sera due dès lors que la diffusion d’une vidéomusique et vidéogramme interviendrait à titre promotionnel et gratuit.

10.5 Il est convenu que le PRODUCTEUR garantit la SOCIETE du reversement de la quote-part revenant à L’ARTISTE et à tous autres ayant droits sur les recettes nettes d’exploitation des vidéomusiques et vidéogrammes.

Comptes

- Les comptes de redevances seront arrêtés à la fin de chaque semestre civil de chaque année.
Les comptes seront adressés dans un délai de 90 (quatre-vingt dix) jours suivant leur arrêté et LA SOCIETE y joindra les relevés des ventes.
- LA SOCIETE ne devra verser des redevances qu’après qu’il en aura eu lui-même reçu le règlement et sous déduction de toutes taxes ou autres prélèvements exigés par la législation alors en vigueur.
- Dans l’hypothèse où le montant de la redevance semestrielle serait inférieur à 100 (cent) euros, le versement de celle-ci ne sera pas effectué et le montant correspondant sera reporté sur le compte de redevances du semestre suivant.
- Afin de tenir compte des retours éventuels des distributeurs, LA SOCIETE pourra pratiquer chaque semestre d’exploitation, pendant la durée du contrat, une provision pour retours qui ne pourra pas dépasser 20% (vingt pour cent) des ventes réalisées au cours du semestre considéré. Une régularisation sera effectuée automatiquement le semestre suivant.
- Les décomptes de redevances seront réputés approuvés et acceptés définitivement par le PRODUCTEUR, à moins qu’il ne les conteste par lettre recommandée avec accusé de réception (RAR) dans un délai de un (1) mois à compter de leur réception.

Le contrat de licence d’exploitation exclusive est un contrat entre un producteur / label (souvent indépendant) et un autre label indépendant ou une Major.
C’est un contrat par lequel le propriétaire d’un enregistrement (Un producteur ou label, et non l’artiste qui ne peut être signataire de ce type de contrat) transfert à titre exclusif l’autorisation d’exploitation et de commercialisation d’une œuvre.

Le producteur doit garantir au licencié qu’il détient tous les droits sur les enregistrements de son artiste pendant au moins la durée légale du contrat et que ce dernier n’est pas autorisé à travailler avec un autre producteur pendant cette même période. En échange, le producteur recevra une avance et un % sur les ventes (royalties) qui seront réalisées pendant la période du contrat. A son tour, le producteur rémunérera l’artiste, signé sous un contrat d’artiste.

Pourquoi licencier sa production à un tiers ?
Tout simplement parce qu’il y a label et label. En effet, beaucoup de labels sont des sociétés de productions musicales, et, en dehors des moyens de production, ils ne disposent pas des réseaux ou des moyens financiers suffisant pour exploiter efficacement leurs productions. C’est pour cela que l’on signe ce type de contrat.

Notez qu’il est important pour le producteur de demander à son licencié un plan d’action clair et chiffré, afin d’éviter un mauvais démarrage d’exploitation qui bloquerait une ou plusieurs productions et démotiverait le licencié à investir d’avantage pour exploiter le ou les enregistrements.