C’est la grande question qu’il faut se poser et que beaucoup oublient en se dirigeant directement à la recherche d’un label.

Un éditeur a pour mission de diffuser l’œuvre via ses contacts dans les médias, permettre à ses artistes de tourner… dans le but de créer un réel buzz autour du projet, c’est à ce moment la qu’il devient légitime d’aller à la rencontre d’un label, afin de commercialiser une œuvre à un public, dont le besoin à été créer et introduit via le travail de l’éditeur.

Nos conseilles :

- produisez votre œuvre (mixez la et masterisez la), préparez des versions alternatives (Radio Edit, Acoustique, live, remixes…)

- faites écouter autour de vous (évitez vos amis pour être un minimum objectif et sondez des personnes hors de votre cercle familiale ou amicale.

- apportez les modifications nécessaires si vous estimez que cela améliorera votre titre.

- envoyez votre titre à quelques radios locales ou associatives, gardez chaque retour, qu’il soit positif ou négatif, constituez un document word ou powerpoint afin d’y présenter vos retours médias, soyez pros et neutre, un dossier avec de multiples applaudissement vous discréditera aux yeux d’un éditeur, même les plus grands artistes ne font pas forcement l’unanimité dans le monde de la musique.

- Envoyez votre cd, votre petit reporting et une lettre courte à un éditeur (Warner Chappel, Sony ATV, Peer Music…)

- évitez d’envoyer plusieurs emails ou de passer plusieurs appels téléphoniques, ne vous discréditez-pas, se sont les artistes qui font les labels/éditeurs et non l’inverse, concentrez-vous sur vos myspace ou autres sites pour animer vos communautés, vous aurez la un réel argument face à un éditeur et de quoi les faire réagir, voir douter, si ce dernier n’y croit pas à première écoute.

Voici un modèle de contrat de cession du droit d’adaptation audiovisuelle, c’est à dire l’exploitation de votre oeuvre sur un support audiovisuelle. Ce contrat est lié au contrat d’édition.
CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’ADAPTATION AUDIOVISUELLE

ENTRE LES SOUSSIGNES :

-  AUTEUR/COMPOSITEUR, domicilié au XX (adresse)

ci-après désigné(s) :  “L’AUTEUR”
D’UNE PART,
ET :
LA SOCIETE D’EDITION, domicilié au XX (adresse)

ci-après désignée : “L’EDITEUR”
D’AUTRE PART

Etant rappelé que les parties ont signé ce jour un “contrat de cession et d’édition d’œuvre musicale” pour les oeuvres intitulées :

NOM DE L’OEUVRE
Paroles : NOM DE L’AUTEUR
Musique : NOM DU COMPOSITEUR
IL A ETE CONVENU CE QUE SUIT :

Article I – Le présent contrat est fait, en tant que de besoin, dans le cadre de l’articlel’article L 131-3 du Code la propriété intellectuelle (CPI). Il ne saurait en aucun cas restreindre de quelque manière que ce soit les droits inclus dans le contrat de cession et d’édition de l’OEUVRE.

Article II – L’AUTEUR  cède à l’EDITEUR dans les conditions prévues à l’article IV ci-dessous le droit d’adaptation audiovisuelle de l’OEUVRE ayant fait l’objet du contrat de cession et d’édition précité.

Cette cession est consentie pour la durée de protection de l’OEUVRE telle qu’elle est définie à l’article III alinéas 1, 2 et 3 du contrat de cession et d’édition et pour l’univers entier.

Article III – Les redevances afférentes à l’exploitation de ce droit sont fixées et réparties entre les ayants droit conformément aux pourcentages fixés à l’article XVI 2e-b de la cession de l’OEUVRE et au Règlement Général de la S.A.C.E.M. ou à celui de la Société d’Auteurs concernée.

Article IV – L’EDITEUR s’engage à informer l’AUTEUR de toute demande d’autorisation d’adaptation audiovisuelle dont il serait saisi et s’oblige, avant d’accorder toute autorisation à un producteur, à solliciter l’accord écrit de l’AUTEUR sur l’adaptation envisagée. Faute de réponse dans le délai de quinze jours, cet accord sera présumé acquis.

Article V – L’AUTEUR donne dès maintenant à l’EDITEUR, en tant que de besoin, un pouvoir général et irrévocable, annexé au présent contrat, destiné à lui permettre d’agir en toutes circonstances et occasions en vue de sauvegarder l’exercice du droit de propriété dont il est devenu cessionnaire.

Article VI – Le présent accord est régi par la loi française/canadiènne… (préciser le pays) . Attribution de juridiction est faite expressément aux tribunaux français/canadiens, belges…(préciser le pays)

Fait à Paris, le JJ MM AAAA

En X (X)  exemplaires originaux, dont 1(un) destiné à la société locale de gestion de droits d’auteurs (Sacem, Socan…)

L’AUTEUR   (Signature)

L’EDITEUR  (Signature)

.

Chaque œuvre musicale, doit à un moment ou un autre, atteindre le public, par tous types de médias, existants ou à venir.  Le rôle de l’éditeur est de la faire exister par tous les moyens auprès du public cette oeuvre. Si à l’origine il était en charge de la diffusion des partitions, son  champ d’action du fait de l’évolution technologique est devenu  très large : du financement de l’enregistrement à la promotion auprès des medias jusqu’à son exploitation commerciale ou recherche de  synchronisation  (Diffusion de l’œuvre dans des spots publicitaires, musique de film… via son réseau de relations)

Répartition des droits d’auteurs

DRM  (selon l’usage car leur répartition est contractuelle et définie dans le bulletin de dépôt)
Auteur : 25%
Compositeur et arrangeurs : 25%
Editeurs et sous éditeurs : 50%

DEP (qui eux sont statutaires)
Auteur : 1/3
Compositeur et arrangeurs : 1/3
Editeurs et sous éditeurs : 1/3

Contrairement à d’autres pays que la France, ou  les DEP se repartissent ainsi :
Auteur , Compositeur et arrangeurs : 50%
Editeurs et sous éditeurs : 50%

A savoir
En France, les auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, sont inscrits de façons indépendantes dans les sociétés de gestions de droits, tel que la SACEM, qui répartit à chacun ses droits selon le pourcentage indiqué sur le contrat d’édition.
En Amérique du Nord et Royaume Uni (SOCAN, ASCAP ou MCPS), il est fréquent de voir l’éditeur gérer les droits des auteurs et compositeurs, c’est-à-dire qu’il perçoit l’intégralité des droits d’auteurs, et redistribue selon le pourcentage du contrat d’édition, les droits des auteurs et compositeurs.

Liens utiles:
F.A.Q. Socan (Canada)
F.A.Q Sacem (France)