Dans cet article, nous vous présentons un modèle de clause “type” dans le cadre d’un contrat de licence. Les taux sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le projet, label, térritoire.
Contrat de licence exclusive, ca rapporte quoi et combien ?
En contrepartie du droit d’exploitation qui lui est concédé au titre des présentes, LA [...]
Le contrat de licence d’exploitation exclusive est un contrat entre un producteur / label (souvent indépendant) et un autre label indépendant ou une Major.
C’est un contrat par lequel le propriétaire d’un enregistrement (Un producteur ou label, et non l’artiste qui ne peut être signataire de ce type de contrat) transfert à titre exclusif l’autorisation d’exploitation [...]
Le contrat de DISTRIBUTION DIGITAL est un contrat entre 2 parties (un producteur et un distributeur). Le producteur doit avoir un statut légal (Structure Juridique ou Association), pour signer un contrat de distribution digital, physique, production ou contrat de licence (on ne signe pas à titre personnel).
L’objectif d’un contrat de DISTRIBUTION DIGITAL
Etre distribué sur les [...]
Je vais signer un contrat de licence pour l’un de mes titres, le label me demande de signer ce dernier pour LE MONDE ENTIER, et cela me parait pas très logique, que dois-je faire? Merci pour votre réponse.
Prochainement sur cette page, tous nos conseils pour trouver LE bon label pour démarrer votre carrière.