Signer un contrat de licence ou de distribution digitale soulève une question qui peut changer beaucoup de chose : Faut-il signer pour le monde sous prétexte d’être distribué dans le monde ? Nos conseils…
Aujourd’hui aucun label indépendant ne peut vraiment « garantir » une exploitation commerciale mondiale d’un projet musical, d’une part parce que certains pays n’ont pas de circuits de ventes officiels (Maroc, Irak… donc déjà une liste de pays à retirer de ta close de territoire), et seule une major peut s’engager à exploiter un projet dans le monde en y mettant les moyens marketings nécessaires.
Certains label jouent aujourd’hui sur une petite nuance à laquelle il faut faire très attention :
« On signe le monde et je te commercialise sur iTunes Japon » … Notez bien que LICENCE et DISTRIBUTION sont deux choses différentes, signer une licence c’est prendre en charge la promotion d’un projet aux médias, développer l’artiste et monétiser son travail… et non le mettre en vente sur une plate forme et attendre que les ventes se fassent par elles mêmes, dans ce cas la il faut signer une licence pour un pays en particulier, une distribution pour le/les autres, afin de pouvoir rompre ce contrat de distribution pour un territoire X et transférer vos droits d’exploitations à un tiers.

Bon à savoir dans le cadre d’un contrat de licence exclusif :
Vous pouvez ajouter une close dans votre contrat afin de mieux cadrer les choses.
Vous acceptez LE MONDE, avec une clause de sortie avec XX mois si AUCUNE exploitation commerciale justifiée par des ventes (en dehors de la mise en ligne sur des plate forme) n’a été réalisée, factures en preuve de frais et travail réalisé dans chaque pays (Promotion radio, club, presse, flyers achat d’espace…)

Bon à savoir dans le cadre d’un contrat de distribution exclusif :
Vous avez signé une licence avec Warner pour les US, et un distributeur en ligne pour le reste du monde, puis un label en France vous demande la licence, mais le distributeur vous exploite déjà… que faire ? Prévoyez dans votre contrat de distribution digital exclusif une close de sortie en cas de transfert à un tiers et pour un territoire, vos droits d’exploitations.