En licence exclusive, dois-je signer le monde ou quelques pays ?

Signer un contrat de licence ou de distribution digitale soulève une question qui peut changer beaucoup de chose : Faut-il signer pour le monde sous prétexte d’etre distribué dans le monde ? Nos conseils…

licence exclusive En licence exclusive, dois je signer le monde ou quelques pays ?

Signer un contrat de licence ou de distribution digitale soulève une question qui peut changer beaucoup de chose : Faut-il signer pour le monde sous prétexte d’être distribué dans le monde ? Nos conseils…
Aujourd’hui aucun label indépendant ne peut vraiment « garantir » une exploitation commerciale mondiale d’un projet musical, d’une part parce que certains pays n’ont pas de circuits de ventes officiels (Maroc, Irak… donc déjà une liste de pays à retirer de ta close de territoire), et seule une major peut s’engager à exploiter un projet dans le monde en y mettant les moyens marketings nécessaires.
Certains label jouent aujourd’hui sur une petite nuance à laquelle il faut faire très attention :
« On signe le monde et je te commercialise sur iTunes Japon » … Notez bien que LICENCE et DISTRIBUTION sont deux choses différentes, signer une licence c’est prendre en charge la promotion d’un projet aux médias, développer l’artiste et monétiser son travail… et non le mettre en vente sur une plate forme et attendre que les ventes se fassent par elles mêmes, dans ce cas la il faut signer une licence pour un pays en particulier, une distribution pour le/les autres, afin de pouvoir rompre ce contrat de distribution pour un territoire X et transférer vos droits d’exploitations à un tiers.

Bon à savoir dans le cadre d’un contrat de licence exclusif :
Vous pouvez ajouter une close dans votre contrat afin de mieux cadrer les choses.
Vous acceptez LE MONDE, avec une clause de sortie avec XX mois si AUCUNE exploitation commerciale justifiée par des ventes (en dehors de la mise en ligne sur des plate forme) n’a été réalisée, factures en preuve de frais et travail réalisé dans chaque pays (Promotion radio, club, presse, flyers achat d’espace…)

Bon à savoir dans le cadre d’un contrat de distribution exclusif :
Vous avez signé une licence avec Warner pour les US, et un distributeur en ligne pour le reste du monde, puis un label en France vous demande la licence, mais le distributeur vous exploite déjà… que faire ? Prévoyez dans votre contrat de distribution digital exclusif une close de sortie en cas de transfert à un tiers et pour un territoire, vos droits d’exploitations.

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  • Matt

    Le problème de la Zone Monde n’est elle pas celui de l’exploitation par le Net.

    Pour un distributeur numérique, on s’engage sur la zone MONDE n’est ce pas?

  • http://www.upformusic.com UpForMusic

    Bonjour Mat,

    Signer LE MONDE en licence ou DISTRIBUTION NUMERIQUE implique la possibilité de mettre en places TOUT ce qu’il faut pour promouvoir l’œuvre.

    Si tu signes une licence au USA, et que tu as donné le monde à ton distributeur digital, tu es bloqué, et du coup tu n’a pas le droit de signer une licence (sur le catalogue existant).

    Rien n’est figé, il faut juste penser stratégie, si tu penses ne rien faire en dehors de faire, alors oui, signe le monde avec ton licencié ou ton distributeur digital, mais quand c’est signé c’est signé :)

    J’espère avoir été clair.

    Merci :)

  • Gau

    Mais alors que penser du projet de la commission européenne qui souhaite demander aux gestionnaires de droits d’auteur ( soit 24 société SACEM comprise) de mettre un terme aux systèmes de contrats permettant aux artistes et aux maisons de disque de limiter les licences à un seul pays. Moi personnellement en tant que consommateur je serai ravi d’avoir accès à l’ensemble des titres disponibles sur itunes alors que le catalogue français ne m’en autorise qu’une partie…

  • goodspeed

    Bonjour,

    Nous sommes a 2 doigts de signer une licence exclusive digital aux USA.
    Le probleme est qu’il n’accepte pas les associations, mais seulement la signature en nom propre.
    Quelqu’un peut-il m’éclairer sur ce sujet ?
    merci d’avance.

  • Clément

    Bonjour ,

    Pouvez vous m’éclairer sur un point . Un contrat de production signé est non tamponné pas le société est – il cadu .
    Merci de votre réponse .
    Bien à vous .
    Rita Clément .

  • Pierre

    J’ai autoproduit un album en 1982 en vynil que j’ai remastérisé et digitalisé. Je voudrais le mettre en vente en ligne chez zimbalam  » Monde » car les chansons sont en anglais. Ce disque est inscrit à la sacem france, je suis l’auteur-compositeur interprete de tous les titres et le producteur. Il ya aussi un éditeur sur ce disque enregistré lui aussi à la sacem. Puis-je procéder à la vente en ligne des titres de cet album sans contrainte ni souci. Merci de me répondre sur tous les points. Encore merci!!