
Chaque uvre musicale, doit à un moment ou un autre, atteindre le public, par tous types de médias, existants ou à venir. Le rôle de léditeur est de la faire exister par tous les moyens auprès du public cette oeuvre. Si à lorigine il était en charge de la diffusion des partitions, son champ daction du fait de lévolution technologique est devenu très large : du financement de lenregistrement à la promotion auprès des medias jusquà son exploitation commerciale ou recherche de synchronisation (Diffusion de luvre dans des spots publicitaires, musique de film via son réseau de relations)
Répartition des droits dauteurs
DRM (selon lusage car leur répartition est contractuelle et définie dans le bulletin de dépôt)
Auteur : 25%
Compositeur et arrangeurs : 25%
Editeurs et sous éditeurs : 50%
DEP (qui eux sont statutaires)
Auteur : 1/3
Compositeur et arrangeurs : 1/3
Editeurs et sous éditeurs : 1/3
Contrairement à dautres pays que la France, ou les DEP se repartissent ainsi :
Auteur , Compositeur et arrangeurs : 50%
Editeurs et sous éditeurs : 50%
A savoir
En France, les auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, sont inscrits de façons indépendantes dans les sociétés de gestions de droits, tel que la SACEM, qui répartit à chacun ses droits selon le pourcentage indiqué sur le contrat dédition.
En Amérique du Nord et Royaume Uni (SOCAN, ASCAP ou MCPS), il est fréquent de voir léditeur gérer les droits des auteurs et compositeurs, c’est-à-dire quil perçoit lintégralité des droits dauteurs, et redistribue selon le pourcentage du contrat dédition, les droits des auteurs et compositeurs.
Liens utiles:
F.A.Q. Socan (Canada)
F.A.Q Sacem (France)
A la recherche d’un éditeur pour compos déjà existante et (ou) textes sans musiques … Merci de votre écoute.
Jean-Louis.