Notre équipe souhaite vous présenter www.singcity.fr, un site musical qui pourrait bien vous aider dans votre carrière.

Sing City est une communauté consacrée à la musique et au chant. Que vous chantiez sérieusement ou juste pour le plaisir, venez y vivre une expérience inoubliable en studio avec un coach afin de progresser, ou encore préparer un casting ou un concert.

SING CITY a été créé autour de professionnels expérimentés, qui vous accompagnent et vous font avancer dans votre projet musical, même amateur. La prise en charge se fait à chaque étape : définition du projet, planning logistique, coaching de session sur mesure, mixage final et remise du support.

Il y est une gamme complète de studios d’enregistrement réputés, de coachs, de professeurs de chant, de salles de spectacles… Les offres de Sing City :

• Session d’enregistrement en studio d’enregistrement (sous forme de packs)

• Cours de chant

• Book photo, mastering, vidéo clip, etc…

L’équipe de Sing City

• Des professionnels habitués des studios de musique et des maisons de disques, expérimentés auprès des chanteurs pour le conseil et le coaching de session

• Des studios choisis pour la qualité de leur accueil et de leur matériel, la compétence reconnue de leurs techniciens (par des références nombreuses et prestigieuses) et leur facilité d’accès

• Des coachs vocaux et coachs de session

• Des salles de spectacles prestigieuses

•Des professionnels confirmés pour bénéficier des nombreuses prestations Sing City : auteurs-compositeurs, photographes, réalisateurs…

Trouver un label est parfois bien dur, surtout en ce moment avec le chiffre d’affaire de l’industrie du disque qui baissent fortement chaque année.

1. Rédigez une liste de labels ciblés

Avant d’envoyer votre démo, vous devez établir une liste de labels susceptibles d’êtres intéressés par votre musique. Envoyez une démo de hip-hop à un label spécialisé en chanson française est une perte de temps. Quels artistes aimez-vous? Sur quels labels sont-ils signés? Quel genre de label promeut le type de musique que vous faites? Passez un peu de temps sur Internet à faire des recherches sur les artistes qui sont, selon vous, issus du même style musical et renseignez-vous sur les labels avec lesquels ils travaillent. En faisant cela, vous vous assurez que votre démo atterrira entre les mains de directeurs artistiques susceptibles de s’intéresser à votre style de musique.

2. Vérifiez certaines contraintes avant d’envoyer une démo

Une fois votre liste de labels établie, vérifiez les procèdures d’envoi de démo pour chaque label. Certains labels, en particulier les « majors », n’acceptent pas les démos spontanées et ce pour raisons juridiques – Ils craignent d’être poursuivis en justice par certains artistes qui prétendent que leurs chansons leur ont été volées. Voici les points à vérifier  :

1. Les démos spontanées sont-elle acceptées ?
2. Quel est le formats autorisé (CD, mp3) ?
3. Quelle est l’adresse et le nom du contact (Directeur Artistique) pour l’envoi des démos ?
4. Concernant le suivi – Est-il permis d’appeler? D’envoyer un e-mail ?

3. soyez bref et direct

N’oubliez-pas, même les plus petits labels sont souvent inondés de démos et bon nombre d’entre eux prennent réellement le temps d’écouter chaque démo. Faciliter leur tâche ne pourra que vous être bénéfique. Votre démo devrait comprendre :

1. Une démo courte – Sélectionnez deux ou trois de vos meilleurs morceaux.
2. Votre démo devrait-être clairement identifiée, avec votre nom et votre adresse e-mail (PAS votre numéro de téléphone – il est plus probable que vous recevrez une réponse par e-mail) sur le CD ou dans votre email si MP3.
3. Une COURTE biographie de votre groupe. Ne vous éparpillez pas et allez droit au but. Nul besoin de mentionner que « vos parents ont toujours su que vous seriez un grand musicien… »
4. Votre dossier de presse , si vous en avez iun.

4. Faites un suivi

Une fois votre démo envoyée aux labels, vous devez faire un suivi avec eux pour vous assurer qu’ils l’ont bien reçue et pour leur demander ce qu’ils en ont pensé. Commencez par envoyer un e-mail quelques semaines après avoir soumis votre démo. Il peut s’écouler plusieurs mois avant qu’un label écoute vos morceaux, il n’y a donc pas de mal à envoyer un e-mail aimable à l’occasion. Cela pourrait vous aider à vous démarquer du lot. À moins d’avoir été avisé du contraire, ne les appelez PAS.

Si vous ne recevez jamais de réponse, restez confiant et relancer, renvoyer votre CD ou démo, un remixes, montrez leur que vous existez encore et toujours, avec ou sans eux, ajoutez les nouvelles coupures de presse ou passages radios que vous avez eu depuis le dernier contact. A vous de jouer !

Il existe plusieurs types de rémunérations pour les publicités diffusées via internet, voici une description :

- CPM : Cout pour mille affichages, parfois demandés avec un capping pour éviter 1000 affichages pour une même personne, surtout si celle-ci ne clique pas.
- CPC : Cout par click, entre 0.06 euros et 0.30 euros pour un site éditeur (selon l’annonceur, la campagne…)

La rémunération de l’affiliation

Affiché sous forme de publicité (bandeaux), liens marketing ou via emailing celle-ci rémunère à la transformation :

- CPA : Cout par Action (Inscription au site, concours, newsletter…)
- CPL : Cout par Lead (Réalisation d’une vente)

Il arrive cependant de voir parfois des annonceurs proposer un CPC en plus d’un CPA ou CPL afin de motiver le réseau d’affilié.

Sur internet, contrairement aux médias traditionnels, il est possible d’affiner son ciblage, parexemple, votre musique s’adresse aux jeunes de 15 à 20 ans, internet vous permet se ciblage afin d’affiner et optimiser vos résultats.

Le ciblage par affinité

Le principe est simple à comprendre, si la cible d’une campagne est constituée de chasseur, les sites consacrés à la chasse doivent être des supports à priori intéressants.

Internet peut théoriquement fournir un ciblage par affinité d’une grande précision, car il existe un très grand nombre de sites thématiques. Il est ainsi probable de trouver sur Internet des sites qui s’adressent non seulement aux chasseurs, mais également à un type précis de chasseurs, comme par exemple les chasseurs de gibier d’eau.

Une grande partie des bandeaux présents sur les sites de la presse informatique sont ainsi sans surprises des bandeaux relatifs aux produits ou services informatiques.

L’affinité peut être également recherchée en choisissant une rubrique dans un site éditorial ou sur un annuaire.

Le ciblage par affinité permet d’augmenter le taux de clics par la pertinence du message et de limiter la déperdition d’audience. Il a cependant pour contrepartie un CPM (coût pour mille) plus élevé.

La caractéristique de l’audience recherchée est le plus souvent déduite du principe d’affinité, mais elle également souvent établie par des études d’audiences sur les sites supports les plus importants.

Les limites du ciblage par affinité

La précision du ciblage a cependant une limite liée à l’audience. En effet, plus un site est spécialisé, plus son audience est à priori faible.

Les frais de création et de mise en place des campagnes (cependant plus faibles que sur les autres médias) peuvent alors devenir prohibitifs pour une audience très faible. Par ailleurs, les sites de niche sont souvent ignorés par les régies et par les outils et acteurs du médiaplanning des agences, pour cause de trafic insuffisant. Il est plus facile de gérer l’achat d’espace sur 4 ou 5 grands sites ou réseaux que sur quelques dizaines de site proposant une audience plus ciblée mais plus réduite.

Ce problème est en partie contourné par certaines régies spécialisées qui ont mis en place des réseaux ou bouquets thématiques regroupant plusieurs sites de taille modeste ayant le même thème. Le partenariat de long terme peut être également un moyen de rendre viable la publicité sur des sites à faible audience.

Un autre obstacle consiste dans le fait qu’un nombre de sites importants au potentiel publicitaire non négligeable sont des sites non professionnels.

Théoriquement le ciblage par affinité sur Internet peut être d’une précision incomparable et aller beaucoup plus loin que ce qui est fait en presse magazine. Sa seule limite, mais elle est de taille, réside dans des obstacles pratiques à sa mise en place.

Le ciblage par IP

La démarche de géo-localisation sur adresse IP peut être utilisée pour le ciblage publicitaire dans le cadre des campagnes de publicité en ligne. Après avoir intégré au sein de leurs solutions une des bases d’adresses IP qualifiée au niveau géographique, les éditeurs de serveurs publicitaires permettent à leurs clients (régies, supports et annonceurs) de pratiquer le ciblage géographique par géo-localisation des adresses IP.

L’intérêt pour les annonceurs

L’intérêt du ciblage par géo-localisation sur adresse IP est relativement évident pour les annonceurs. Il s’adresse tout d’abord aux annonceurs ayant une activité qui ne s’exerce que dans une aire géographique spécifique. Cela concerne les annonceurs dont les campagnes visent à créer du trafic dans un ou plusieurs points de ventes spécifiques ou ceux qui ne livrent des marchandises ou délivre un service que dans une zone géographique donnée.

Ce type de ciblage peut par exemple présenter un grand intérêt pour les cybermarchés qui n’assurent les livraisons que sur quelques grandes agglomérations.

Cela peut également intéresser des annonceurs de dimension nationale pour communiquer sur des marchés tests ou pour personnaliser les créations publicitaires en fonctions de la localisation de l’audience.

Vous souhaitez de l’aide pour lancer votre campagne en ligne ? Contactez-nous

Signer un contrat de licence ou de distribution digitale soulève une question qui peut changer beaucoup de chose : Faut-il signer pour le monde sous prétexte d’être distribué dans le monde ? Nos conseils…
Aujourd’hui aucun label indépendant ne peut vraiment “garantir” une exploitation commerciale mondiale d’un projet musical, d’une part parce que certains pays n’ont pas de circuits de ventes officiels (Maroc, Irak… donc déjà une liste de pays à retirer de ta close de territoire), et seule une major peut s’engager à exploiter un projet dans le monde en y mettant les moyens marketings nécessaires.
Certains label jouent aujourd’hui sur une petite nuance à laquelle il faut faire très attention :
“On signe le monde et je te commercialise sur iTunes Japon” … Notez bien que LICENCE et DISTRIBUTION sont deux choses différentes, signer une licence c’est prendre en charge la promotion d’un projet aux médias, développer l’artiste et monétiser son travail… et non le mettre en vente sur une plate forme et attendre que les ventes se fassent par elles mêmes, dans ce cas la il faut signer une licence pour un pays en particulier, une distribution pour le/les autres, afin de pouvoir rompre ce contrat de distribution pour un territoire X et transférer vos droits d’exploitations à un tiers.
Bon à savoir dans le cadre d’un contrat de licence exclusif :
Vous pouvez ajouter une close dans votre contrat afin de mieux cadrer les choses.
Vous acceptez LE MONDE, avec une clause de sortie avec XX mois si AUCUNE exploitation commerciale justifiée par des ventes (en dehors de la mise en ligne sur des plate forme) n’a été réalisée, factures en preuve de frais et travail réalisé dans chaque pays (Promotion radio, club, presse, flyers achat d’espace…)
Bon à savoir dans le cadre d’un contrat de distribution exclusif :
Vous avez signé une licence avec Warner pour les US, et un distributeur en ligne pour le reste du monde, puis un label en France vous demande la licence, mais le distributeur vous exploite déjà… que faire ? Prévoyez dans votre contrat de distribution digital exclusif une close de sortie en cas de transfert à un tiers et pour un territoire, vos droits d’exploitations.

Le prix moyen d’un mp3 est de 0,99 euros TTC. Dans cet article, nous allons vous expliquer la répartition de ses 99 centimes entre charges, taxes et ayants droits :

- TVA à 19,6% en France (17 centimes de TVA).
- Redevance SDRM (Société d’auteurs) pour 7% sur le H.T, soit environ 6 centimes
- Marge vendeur de 5 centimes
- Frais de transaction bancaire de 5 centimes
- Environ 61 centimes pour le producteur*

*Cet article explique simplement une répartition basée sur une TVA Française, si vous êtes au royaume uni, il faut donc appliquer une TVA de 15%. Egalement, il faut bien noter que les 61 centimes reviennent soit au producteur, si ce dernier est en direct avec la plate forme, soit au distributeur digital qui lui reversera un % des 61 centimes ( de 50 à 80%) au producteur, label, producteur artiste (cela dépend du cas de figure, si vous êtes producteurs et avez licencié à un label votre titre, vous toucherez XX% sur les 61 centimes (entre 18 et 22% si on se base sur les contrats de licences standards).

Produire une œuvre, c’est aussi lui donner plus de volumes, de dimensions et d’énergie, et c’est la, que les chœurs peuvent intervenir.

Enregistrer des chœurs pour une œuvre ne donne pas lieu à la signature d’un contrat d’artiste, mais d’un cachet pour enregistrement ferme et exclusif.

Le cachet est payé par le producteur au vocaliste qui perçoit un cachet pour son enregistrement.
Le vocaliste n’étant pas l’artiste interprète, ne peut prétendre à des royalties sur les ventes ou d’être enregistré à une société de collecte des droits des artistes interprètes, ce dernier réalisant uniquement des cœurs au coté de la voix de l’artiste interprète.

Pour votre parcours artistique, veillez à demander une confirmation de présence de votre nom dans les crédits de l’œuvre.

Producteur de musique, label producteur, DJ Producteur, il existe tellement  d’appellations différentes dans la profession qu’il est très difficile de s’y retrouver  particulièrement en ce qui concerne la compréhension de sa fonction, de son rôle ainsi que son statut légal.

Pour commencer, il faut savoir que le producteur a pour mission de créer un produit. On parle d’œuvre dite « produite ». Ses fonctions l’amènent à assister et à superviser les étapes suivantes :

• Rassembler les équipes (interprète, éditeurs et auteurs…)
• Coacher et superviser l’enregistrement des vocaux
• Suivre les différentes phases de mixage jusqu’au mastering
• Financer l’ensemble des visuels qui seront exploités ; logos, création des pochettes single, album, séance photo de l’artiste…

Le producteur avance une grosse partie des dépenses liées à l’ensemble des étapes de production.
A ce titre il se rémunère sur les ventes réalisées (CD, Vinyles, téléchargements…)
A savoir

- Si vous êtes producteur sans structure juridique (label), vous pouvez avoir un identifiant ISRC sans avoir de label, c’est le licencié (un autre label) qui enregistrement l’œuvre à la société de gestion de droits des productions, mais avec VOTRE CODE ISRC, ne laissez pas le licencié utiliser le siens, il n’est pas producteur !

- Ne pas confondre Producteur et Compositeur, dans certains cas des artistes sont producteurs, ils ont donc les deux casquettes, mais l’un n’empêche pas l’autre et sont des statuts complètement dissocié.

Dans cet article, nous vous présentons un modèle de clause “type” dans le cadre d’un contrat de licence. Les taux sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le projet, label, térritoire.

Contrat de licence exclusive, ca rapporte quoi et combien ?
En contrepartie du droit d’exploitation qui lui est concédé au titre des présentes, LA SOCIETE versera au PRODUCTEUR une REDEVANCE, ci-après dénommée « LA REDEVANCE » calculée sur 100% des ventes, au prorata numeris (Redevance divisée par le nombre de titres présents sur le support, comme dans le cas d’une compilation), et dont le taux est fixé ci-après.

En cas de commercialisation et diffusion de L’ENREGISTREMENT assurées par LA SOCIETE directement, d’un commun accord, les parties définissent le prix de vente en gros comme étant

- le prix de facturation pratiqué par LA SOCIETE, ou par la ou les sociétés auxquelles il aura confié la distribution des phonogrammes/vidéogrammes, et tel que publié au catalogue auprès de ses clients,
- diminué de toutes taxes, dont notamment la TVA, et des réductions ou abattements admis par les sociétés d’Auteurs affiliées au BIEM pour le calcul des droits de reproduction mécanique (à la date de signature des présentes, les abattements BIEM/SDRM admis sont de 10% et 9%).
Il est convenu que dans l’hypothèse où lesdits abattements viendraient à être modifiés dans le cadre d’un nouveau contrat BIEM, les nouveaux abattements se substitueraient aux précédents et ce, dès le premier jour du semestre civil suivant leur entrée en vigueur. Dans l’hypothèse où ils viendraient à être supprimés, les derniers abattements en vigueur continueraient à s’appliquer.
Par ailleurs dans l’hypothèse où LA SOCIETE ou son distributeur seraient rémunérés sur la base du prix de détail, la redevance applicable sera calculée sur 70 % (soixante dix pour cent) de ce prix de détail.
- diminué d’un pourcentage complémentaire correspondant au prix de revient des pochettes, jaquettes ou autres conditionnements nécessaires à la commercialisation des supports de L’ENREGISTREMENT à savoir :

a. 20% (vingt pour cent) pour les supports vinyles, musicassettes single et maxi (2 à 5 titres), maxis 45 tours 30cm et  albums 30cm vinyle,
b. 30% (trente pour cent) pour : DAT, DDC, MINI-DISC, Cd-rom, ainsi que pour les nouveaux supports de type audionumérique non encore commercialisés de jour
c. 25 % (vingt cinq pour cent) pour les supports courts.

En cas de commercialisation et diffusion de l’ENREGISTREMENT assurées par un sous licencié
Les parties conviennent que les sommes nettes perçues par LA SOCIETE d’un sous licencié s’entendent après déduction de tout frais de perception, de contrôle, de répartition, de toutes commissions et retenues, de tous impôts et autres taxes à quelques titres que ce soit.

Calcul de la redevance

- Pour les ventes effectuées au sein du TERRITOIRE dans les circuits habituels de distribution : 14%       

- Pour les ventes effectuées au sein du TERRITOIRE hors des circuits normaux de distribution :

• En cas de vente directe du phonogramme par correspondance et/ou à distance ou en cas de distribution par des organismes de vente par correspondance et/ou à distance (dites « ventes clubs ») ou de direct marketing, le taux de la REDEVANCE sera fixé à la ½ (la moitié) de celui qui serait normalement applicable et calculé sur les mêmes bases que celles mentionnées à l’article VIII.2°.I ci-dessus.

• Pour les ventes effectuées dans des sériées à prix réduits, dites « midprice » ou « budget », le taux de la REDEVANCE sera fixé à ½ (la moitié) de celui qui serait normalement applicable et calculé sur les mêmes bases que celles mentionnées à l’article 9.2.1 ci-dessus.
Sont considérées comme « séries à prix réduits » les ventes dont le prix de vente en gros hors taxes n’excède pas 70% (soixante dix pour cent) du prix de vente en gros hors taxes du phonogramme de compilation en sortie dite sous licencié.

• En cas de campagne de publicité payante intensive par les médias, notamment radio et télévision, le taux de la REDEVANCE sera fixé à ½ (la moitié) de celui qui serait normalement applicable et calculé sur les mêmes bases que celles mentionnées à l’article 9.2.1 ci-dessus.
Par « campagne intensive de publicité », on entend toute campagne de publicité d’une valeur brute prix tarif globale de 15.000 (quinze mille) euros hors taxes minimum, incluant les coûts de réalisation de tout élément et/ou matériel publicitaire tel que notamment spots, affiches, tracts et tous autres frais directs, étant entendu que cette valeur pourra indifféremment être à la charge de la SOCIÉTÉ ou de toute autre société tierce ou affiliée dans le cadre d’accords particuliers conclus avec cette dernière.
Dans le cadre des dispositions du présent paragraphe, la réduction du taux de redevance sera applicable par la SOCIÉTÉ pendant une période commençant le premier jour du mois précédant le mois au cours duquel a commencé la campagne intensive de publicité et expirant 6 (six) mois suivant le dernier jour du mois au cours duquel elle s’est achevée. A l’issue de cette période, le taux de redevance normalement applicable aux ENREGISTREMENTS considérés sera à nouveau appliqué.

• En cas de vente de « produits kiosques », le taux de la redevance sera calculé sur la base équivalent prix de gros hors taxes du support phonographique considéré.

• Par base équivalent prix de gros hors taxes, il convient d’entendre une base égale à 70 % (soixante-dix pour cent) du prix public hors taxes du support phonographique considéré.

• Dans la cadre d’une vente liée à un fascicule, le prix de vente au public hors taxes de référence sera celui dudit support phonographique, tel que figurant dans le fascicule auquel il sera joint, ramené à une base hors taxes.

• En cas de mise à disposition du public des ENREGISTREMENTS par l’intermédiaire de réseaux numériques de transport de données (à l’exclusion de toute vente de supports), le taux de redevance applicable sera égal à 20% du taux applicable sur la vente d’ENREGISTREMENTS sous forme d’Albums ou de singles.
L’assiette de calcul sera le prix de gros applicable à ce mode de communication diminué de tous frais directs et de toute commission de prestataire, ainsi que des abattements admis par les sociétés d’Auteurs affiliées au BIEM pour le calcul des droits de reproduction mécanique. A défaut d’existence d’un tel prix de gros, l’assiette sera les recettes nettes encaissées.
Dans l’hypothèse où la Société serait rémunérée sur la base d’un prix de détail, la redevance sera calculée sur 70% de ce prix de détail hors taxes.

 
Généralités

- La Société pourra distribuer à des fins promotionnelles des phonogrammes qui seront exonérés de redevances, ce dans la limite des usages de la profession.

- Les phonogrammes retournés ne donneront pas lieu à versement de redevances.

- La REDEVANCE comprend la redevance due aux Artistes-Interprètes ayant participé aux Enregistrements ainsi qu’à tout ayant droits éventuels.

Le PRODUCTEUR garantit La Société contre tout recours des ayants droits à ce sujet.

LA SOCIETE se réserve la possibilité de confier à une société tierce au présent contrat le soin de calculer et de payer pour son compte au PRODUCTEUR la REDEVANCE qui lui sera due en exécution du présent contrat.

Si la commercialisation et la diffusion de l’ENREGISTREMENT sont assurées par un tiers, notamment un sous licencié du LICENCIE bénéficiant d’un droit exclusif, la REDEVANCE due au PRODUCTEUR sera de :

- 50% (cinquante pour cent) des sommes nettes perçues et encaissées par LA SOCIETE si la sous licence est concédée à une société ayant son siège social hors de France et de la principauté de Monaco.

- 50% (cinquante pour cent) des sommes nettes perçues et encaissées par LA SOCIETE si la sous licence est concédée à une société ayant son siège social en France ou en principauté de Monaco.

Dans le cas où LA SOCIETE reproduirait ou ferait reproduire l’ENREGISTREMENT, ou concéderait à un tiers le droit de reproduire l’ENREGISTREMENT avec des ENREGISTREMENTS non régis par le présent contrat sur un même phonogramme (ci après dénommé « PHONOGRAMME DE COMPILATION »), la REDEVANCE due au PRODUCTEUR sera de 50% (cinquante pour cent) des sommes nettes perçues et encaissées par LA SOCIETE.
ARTICLE 10. Enregistrements Vidéographiques

- Conformément aux dispositions de l’article 2, il est rappelé que le PRODUCTEUR est titulaire du droit exclusif de reproduction et d’exploitation sur tout support audiovisuel des interprétations d’œuvres musicales objet des présentes de l’ARTISTE.

Dans l’hypothèse où le PRODUCTEUR réaliserait ou ferait réaliser des vidéomusiques et/ou vidéogrammes reproduisant les prestations ou les ENREGISTREMENTS d’œuvres musicales de l’ARTISTE objet des présentes, la SOCIETE est seule habilitée à reproduire ou faire reproduire, ainsi qu’à diffuser ou faire diffuser à titre commercial ou promotionnel lesdits vidéogrammes et/ou vidéomusiques pour la durée d’exploitation fixée à l’article ci-dessus.

Dans l’hypothèse où la Société participerait au financement d’une Vidéomusique ou d’un Vidéogramme, les sommes investies par la Société seront considérées comme une avance récupérable, elles seront donc refacturées au PRODUCTEUR et le règlement sera opéré par compensation sur les redevances.
 
- Le cas échéant, aux fins de réalisation de vidéogrammes et/ou vidéomusiques, quelqu’en soit le type (longue durée et/ou vidéomusique illustrant une seule œuvre musicale), le PRODUCTEUR mettra, à la demande de la SOCIETE, l’ARTISTE à sa disposition pour procéder aux prises de vue et/ou de son, soit au cours des séances d’Enregistrement, soit au cours de concerts publics ou dans tout autre lieu destiné à cet effet choisi d’un commun accord entre le PRODUCTEUR et LA SOCIETE.

- Les recettes nettes d’exploitation des vidéomusiques, des ENREGISTREMENTS des présentes (telles que définies ci-après) seront réparties au prorata de la contribution effective du  PRODUCTEUR et la SOCIETE.

Il est entendu que les vidéomusiques reproduisant les ENREGISTREMENTS objet des présentes sont gérées et administrées exclusivement par LA SOCIETE, qui sera seule habilitée à les fournir à tout diffuseur de son choix, que cette diffusion intervienne à titre commercial ou promotionnel.

En tant que de besoin, le PRODUCTEUR donne mandat exprès à LA SOCIETE pour effectuer toute déclaration des vidéomusiques objet des présentes à la SPPF, et procéder à la perception des droits de diffusion y afférents auprès de la SPPF ou de toute autre société civile chargée de l’exercice desdits droits.

Par “recettes nettes d’exploitation” les parties conviennent d’entendre :

a) droits de diffusion :

Par recettes nettes, il convient d’entendre l’ensemble des sommes hors taxes perçues à l’occasion de l’exploitation par télédiffusion de la vidéomusique, au fur et à mesure des diffusions et paiements effectués par la SPPF ou toute autre société civile de perception sous déduction des seuls frais suivants :
- frais de duplication,
- commission de perception et de répartition de la société civile de perception,
- paiement des ayants droits.

En ce qui concerne les droits de diffusions non perçues par la SPPF, on entend par recettes nettes les sommes hors taxes encaissées par la SOCIETE.

b) ventes pour usage privé :

Les recettes nettes à provenir de l’exploitation commerciale des vidéomusiques et/ou vidéogrammes, à savoir pour le PRODUCTEUR, une redevance calculée sur le prix de gros hors taxes du vidéogramme diminué d’un abattement forfaitaire de 20% (vingt pour cent), et fixée à :

 - vidéocassettes :  18% (dix huit pour cent),
 - laserdisc / CDV / DVD :  15% (quinze pour cent)

• En ce qui concerne l’exploitation à l’étranger, le taux de redevances applicables sera égal aux trois quarts (3/4) de ceux mentionnés ci-dessus.
• Dans l’hypothèse de vente hors des circuits commerciaux normaux (série économique, clubs…) cette redevance subira les mêmes règles de déduction et d’abattement que celles visées à l’article 9.
• En cas de mise à disposition du public des Enregistrements vidéographiques objet des présentes par l’intermédiaire de réseaux numériques ou autre nouveau mode de communication au public, le taux de redevance applicable subira les mêmes règles d’abattement que celles prévues ci-dessus pour les Compact Discs Vidéo ou laserdisc ou DVD, la base de calcul étant le prix de gros catalogue téléchargement hors taxes pratiqué par la SOCIÉTÉ, ou à défaut, les recettes nettes encaissées par la SOCIÉTÉ.
• En cas d’exploitation des vidéomusiques ou vidéogrammes sur un support nouveau, les conditions applicables de cette exploitation seront celles fixées pour les laserdisc et CDV.

c) Autres exploitations :

En cas d’exploitations autres que celles décrites ci-dessus et notamment en cas de location, on entend par recettes nettes, les sommes hors taxes perçues par la Société au titre de l’exploitation des vidéomusiques et vidéogrammes.

10.4 Il est précisé qu’aucune redevance ne sera due dès lors que la diffusion d’une vidéomusique et vidéogramme interviendrait à titre promotionnel et gratuit.

10.5 Il est convenu que le PRODUCTEUR garantit la SOCIETE du reversement de la quote-part revenant à L’ARTISTE et à tous autres ayant droits sur les recettes nettes d’exploitation des vidéomusiques et vidéogrammes.

Comptes

- Les comptes de redevances seront arrêtés à la fin de chaque semestre civil de chaque année.
Les comptes seront adressés dans un délai de 90 (quatre-vingt dix) jours suivant leur arrêté et LA SOCIETE y joindra les relevés des ventes.
- LA SOCIETE ne devra verser des redevances qu’après qu’il en aura eu lui-même reçu le règlement et sous déduction de toutes taxes ou autres prélèvements exigés par la législation alors en vigueur.
- Dans l’hypothèse où le montant de la redevance semestrielle serait inférieur à 100 (cent) euros, le versement de celle-ci ne sera pas effectué et le montant correspondant sera reporté sur le compte de redevances du semestre suivant.
- Afin de tenir compte des retours éventuels des distributeurs, LA SOCIETE pourra pratiquer chaque semestre d’exploitation, pendant la durée du contrat, une provision pour retours qui ne pourra pas dépasser 20% (vingt pour cent) des ventes réalisées au cours du semestre considéré. Une régularisation sera effectuée automatiquement le semestre suivant.
- Les décomptes de redevances seront réputés approuvés et acceptés définitivement par le PRODUCTEUR, à moins qu’il ne les conteste par lettre recommandée avec accusé de réception (RAR) dans un délai de un (1) mois à compter de leur réception.

Dans cette article, nous allons vous présenter les principales clauses d’un contrat de licence exclusive.

Identification des parties au contrat
Le producteur/label et son licencié. Les parties doivent être des structures juridiques ou associatives, une personne physique ne pouvant pas signer un contrat de licence.

 
Objet du contrat
Le contrat de licence consiste en la concession, par le producteur ou Label indépendant, au licencié (Label ou Major), du droit de reproduire, fabriquer et communiquer au public l’enregistrement  du dit contrat.
Le support de reproduction, communication ou commercialisation inclue les technologies présentes et à venir (On ne signe pas une licence exclusive pour une sortie CD uniquement, la c’est de la distribution physique ou licence non exclusive pour une compilation).

Enregistrements fermes et optionnels
Un contrat de licence peut contenir des options sur les enregistrements futurs (1 à 4 en général, distinctes et successives.)

- Mise en œuvre des options
Il faut envoyer votre nouvel enregistrement en courrier recommandé avec accusé de réception.
A date de réception, le licencié bénéficie de X jours (habituellement 30) pour faire connaître sa décision d’appliquer ou de lever l’option.

Si l’option est appliquée, il vous faudra fournir tous les éléments sous leurs formes définitives au label (master, pochettes…) pour que ce dernier puisse exploiter l’option.
Si l’option est rejetée, il faut que l’exclusivité du contrat cesse de façon immédiate (non pas sur les enregistrements en cours d’exploitations, mais sur la suite, sinon votre carrière sera bloquée, et vous ne pourrez pas signer avec un autre label votre futurs productions.

La durée d’un contrat d’enregistrement  (Qu’il soit exclusif ou non exclusif)
De 2 à 5 ans, à la date de signature du contrat (Ne signez pas un contrat stipulant sa validité à la date de « sortie commerciale de l’œuvre », sachant que vous n’avez pas un pouvoir de décision sur celle-ci.

 
Le territoire
Idéalement, il faut d’une part se renseigner sur la structure juridique et l’implantation de votre futur label et, d’autre part, être réaliste !
Il est conseillé de signer une licence uniquement pour le pays où se trouve physiquement le futur licencié, et de demander clairement un plan de commercialisation et promotion hors des frontières afin que vous puissiez y réfléchir, car signer une licence équivaut à une avance, et il vaut mieux signer plusieurs licences dans plusieurs pays et cumuler celles-ci, que de n’avoir qu’une seule avance pour le monde.

A noter que certains labels justifient LE MONDE en vous annonçant la vente de vos œuvres sur des plates formes mondiales. Cela est une erreur, car ce n’est pas un contrat de licence qu’il faut signer mais un contrat de distribution ; une licence implique de tout mettre en œuvre pour faire connaitre le projet(promotion, marketing… la vente physique et digitale ne viennent qu’après).

Concernant la clause qui permet au producteur de récupérer un territoire, si le label n’a pas exploité une œuvre dans ce dernier, notez bien que cela va impliquer d’éventuelles difficultés, par exemple :

J’ai signé le Canada pour mon titre, où il y a eu promotion radio, interviews, promotion presse… puis le monde, où mon titre est simplement présent sur

iTunes, au milieu de 2 millions de titres, sans AUCUNE promotion (Soit un potentiel de vente nul).
Si votre contrat vous permet de récupérer le reste du monde (hors canada), il faut savoir que si votre titre à été publié sur iTunes, Amazon.com.. il sera

difficile et long de demander un retrait des œuvres pour leurs republication avec le nouveau label, et que cela peut prendre plusieurs semaines, voir plusieurs mois.
Ne signez qu’un pays pour commencer, et apprenez à faire les choses par étapes.

Exploitation, Marketing et promotion
L’objet du contrat de licence a pour but la commercialisation de votre ou vos productions. Le contrat de licence doit dès lors la garantir et en préciser le délai.

Il faut également faire attention à une situation qui se répète encore souvent aujourd’hui :
Un label prend en licence un titre, fait quelques CD promos, les envoie aux médias, et attend les retours.
Si le retour est négatif de la part des médias, le projet passe au placard (Compte profits et Pertes de l’entreprise).

Le licencié peut cependant se couvrir en distribuant digitalement votre production (cela coute 0 euros pour information), mais nous souhaitons attirez votre attention sur l’importante de cette clause du contrat, car sans publicité et marketing, il n’y aura pas d’exploitation optimisée et donc vous ne gagnerez rien (ni financièrement, ni en notoriété).

Toutes les situations ne sont pas celles que nous décrivons rassurez-vous, nous essayons juste d’attirer votre attention sur le fait qu’un contrat signé est considéré comme accepté et qu’on ne peut pas revenir en arrière, et surtout, vous faire comprendre qu’un contrat de licence n’est pas un contrat d’édition, encore moi un contrat de distribution physique ou digitale.

Dans le cas ou le licencié ne commercialise pas l’enregistrement, le producteur peut en principe exiger la résiliation du contrat et le paiement d’une indemnité pour le manque à gagner (difficilement estimable, chaque situation étant différente).

Pensez à discuter, proposer et demander des informations sur le plan marketing qui sera mis en place (PLV, achat d’espace en média et hors médias, le buzz Internet…) il faut aussi vous intéresser au projet après signature sans trop s’immiscer dans la vie d’entreprise de la société.

Avances
Il n’y a pas de règles pour une avance, cela peut aller de 0 à des millions d’euros si vous vous appelez Mariah Carey.
Certaines majors avancent jusqu’à 10 000 euros pour un single en France, un label indépendant avancera environ 1500 euros.

Pour un album, on voit des moyennes d’environ 50 000 euros, mais attention, cela s’applique rarement à un artiste en développement, surtout sans un soutien média (radios , clubs…) pour lequel l’avance peut atteindre uniquement 10 000 euros, vu la situation du disque.

L’avance est généralement payée pour moitié à la signature du contrat et pour moitié à la remise des bandes, ou à 100%  à la signature du contrat. Cela dépend, rien n’est figé dans ce type de négociation.

La récupération de l’avance
L’avance est dite récupérable mais non remboursable. Son montant sera déduit des redevances tout simplement. Le label avance de l’argent car il croit au projet, c’est pourquoi il mettra tout en œuvre pour que cela fonctionne et qu’il puisse rentrer dans ses frais.

Droits voisins
Les droits voisins revenant au producteur (copie privée, rémunération équitable) sont généralement partagés pour moitié avec le licencié. Voir article « Droits Voisins »
Utilisations secondaires l s’agit d’une exploitation non initialement prévue par les parties et qui couvre essentiellement la synchronisation audiovisuelle (l’enregistrement devient usique d’une publicité ou d’un film, habillage TV…).

Si le contrat autorise le licencié à réaliser ce type d’exploitation, la rémunération peut être de l’ordre de 60/40 pour le licencié voire de 50/50. Ce artage est à préciser dans le contrat.

Fin de contrat
À l’expiration du contrat, le licencié dispose en général d’une période de 6 mois pour vendre sans exclusivité les exemplaires restant en stock. À l’issue de cette période, le droit  d’exploitation revient au producteur et le licencié est tenu de détruire les exemplaires restant.

Juridictions compétentes
Il s’agit de la clause stipulant le lieu ou se trouvent les tribunaux compétents en cas de litige, souvent lieu identique au lieu d’implantation du licencié.

Lettre d’intervention de l’artiste (letter of inducement)
Un contrat de licence est signé si le producteur a de son coté un contrat signé avec l’artiste.
Il se peut, pour une raison ou une autre, que le contrant liant le producteur à l’artiste soit rompu. C’est pourquoi il arrive que des licenciés demandent une lettre signée de l’artiste s’engageant à signer directement avec le licencié en cas de litige avec son producteur.

Le contrat de licence d’exploitation exclusive est un contrat entre un producteur / label (souvent indépendant) et un autre label indépendant ou une Major.
C’est un contrat par lequel le propriétaire d’un enregistrement (Un producteur ou label, et non l’artiste qui ne peut être signataire de ce type de contrat) transfert à titre exclusif l’autorisation d’exploitation et de commercialisation d’une œuvre.

Le producteur doit garantir au licencié qu’il détient tous les droits sur les enregistrements de son artiste pendant au moins la durée légale du contrat et que ce dernier n’est pas autorisé à travailler avec un autre producteur pendant cette même période. En échange, le producteur recevra une avance et un % sur les ventes (royalties) qui seront réalisées pendant la période du contrat. A son tour, le producteur rémunérera l’artiste, signé sous un contrat d’artiste.

Pourquoi licencier sa production à un tiers ?
Tout simplement parce qu’il y a label et label. En effet, beaucoup de labels sont des sociétés de productions musicales, et, en dehors des moyens de production, ils ne disposent pas des réseaux ou des moyens financiers suffisant pour exploiter efficacement leurs productions. C’est pour cela que l’on signe ce type de contrat.

Notez qu’il est important pour le producteur de demander à son licencié un plan d’action clair et chiffré, afin d’éviter un mauvais démarrage d’exploitation qui bloquerait une ou plusieurs productions et démotiverait le licencié à investir d’avantage pour exploiter le ou les enregistrements.