Le Pseudonyme
Le nom d’artiste ou de groupe est important dans la carrière artistique, c’est pourquoi, avant de se lancer, il vaut mieux veiller à ce que le nom soit disponible et libre de toutes exploitations artistiques et commerciales.

Si vous êtes un artiste/groupe mais aussi ayant droits (Auteur, compositeur ou arrangeur), lors de votre enregistrement à la MCPS ou SACEM ou une autre société d’auteurs, vous pouvez demander l’enregistrement de votre nom d’artiste, dit “pseudo”. Par exemple, la Sacem le propose gratuitement lors du dépôt de votre dossier, après, si vous en faite la demande, cela vous en coutera environ 60 euros.

Vous n’êtes pas ayant droit? Il faut savoir une chose concernant le pseudonyme. Dès que vous commencez l’exploitation de ce dernier, vous en devenez d’une certaine façon propriétaire (si ce pseudonyme n’est pas déjà utilisé ou enregistré comme marque commerciale; je ne peux pas m’appeler “Coca Cola” et sortir un disque et me dire que je suis l’artiste “Coca Cola”.

Après avoir utilisé un Pseudo libre selon vous, en cas de litige, seul un tribunal peut juger, en apportant des preuves d’exploitations du pseudonyme (Affiches de concerts, pochettes de disques…) si OUI ou NON votre exploitation est légitime et propriétaire.

La Marque Commerciale
La marque commerciale est une marque utilisée à des fins commerciales (vendre des disque est considéré comme artistique…). Par exemple, vendre du merchandising, des boissons… sous le nom d’un artiste, implique l’enregistrement de ce dernier comme marque commerciale, d’une part, pour être protégé, d’autre pas, pour ne pas être plagié.

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